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Clémence Barray, Frédéric Rouvillois, Pierre-Xavier Boyer

Contentieux administratif

Contentieux administratif

Prix habituel 230.00 dh
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Promotion Épuisé
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Ce manuel est destiné aux étudiants en droit (licence et master), ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique et à l'entrée au CRFPA. Rédigé par des praticiens, il répond aussi aux besoins des acteurs du procès administratif, et notamment des avocats – qui trouveront dans cet ouvrage de poche un véritable outil de travail. Le contentieux administratif est une matière clef du droit public, qui a la réputation d'être technique et complexe. Cet ouvrage vise à expliquer, dans les termes les plus clairs, les mécanismes du procès administratif. Il propose ainsi une présentation des origines de la justice administrative (introduction), avant de montrer les conditions dans lesquelles sont organisés les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat (première partie). Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif ; en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge (deuxième partie).

Author(s): Clémence Barray, Frédéric Rouvillois et Pierre-Xavier Boyer
Publication year: 2015
Publication date: 2015-11-11
Pages: 400
Binding: Broché
Publisher: Flammarion
ISBN: 9782081332799
Weight: 0.28 kg Afficher tous les détails